Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K. MOTEL DU MONT SAINT MICHEL
SODETOUR Société de Développement touristique et commercial SA

Numéro de dépôt :
1536535
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999
K. MOTEL DU MONT SAINT MICHEL de SODETOUR Société de Développement touristique et commercial

Présentation de la marque K. MOTEL DU MONT SAINT MICHEL

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SODETOUR Société de Développement touristique et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K. MOTEL DU MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODETOUR Société de Développement touristique et commercial domicilié(e) BP 8, 50116 MONT-SAINT-MICHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN - France.

La marque K. MOTEL DU MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K. MOTEL DU MONT SAINT MICHEL est expirée depuis le 9 juin 1999.

SODETOUR Société de Développement touristique et commercial a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING-CARAVANNING DU MONT ST MICHEL , ACCUEIL JEUNES DU MONT SAINT MICHEL , MOTEL VERT , MONT ST MICHEL-CONGRES


SODETOUR Société de Développement touristique et commercial SA - BP 8, 50116 MONT-SAINT-MICHEL - France


LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

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